1925 ET 1926 ENTETE RHUM DES PASTEURS Fort de France Martinque Villebeuf IMPORT Ciry le Noble Saone et Loire Traite

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ANNEE 1925 ET 1926

FORMAT HABITUEL SIGNATURE ET TIMBRES FISCAUX

ET CACHETS LA PRUDENCE à MONTCEAU LES Mines

DOCUMENT EN BONNE CONDITION ET TRES FRAIS

VOIR SCANS

VOIR TEXTE

VOIR SCANS

VOIR HISTORIQUE

HISTORTIQUE

SOURCES

Société des mines de fer de la Mourière

Entreprises coloniales françaises

https://www.entreprises-coloniales.fr › empire

30 juin 2015 — MINES DE FER DE LA MOURIÈRE (Soc. des), 48, r. de La Boétie, Paris, 8e. T. Elys. 50-85 à 59-87, inter Elys. 29 et 32. Ad. t. Mourièref-Paris.

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Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
En cas de traduction sous quelque forme que ce soit des présentes conditions, seul le texte en langue française fera foi.

N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
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L.T.C.
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L.T.C.
18 RUE DU COMMERCE
37510 BALLAN MIRE
France

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